Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : recherche sur la sécurité des véhicules, homologation d’accessoires pour véhicules, 1971-1981
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19870419
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : SECURITE ET CIRCULATION ROUTIERES
SOUS-DIRECTION : REGLEMENTATION DES VEHICULES
Sommaire
Art 1-3 : actions thématiques programmées, recherche sur la sécurité des véhicules, 1971-1980
Art 4-73 : homologation d’accessoires pour véhicules (par catégorie), 1980-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 73
Métrage linéaire : 24 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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