Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sélection nationale de composants de cloisons industrialisées, 1945-1977

publié le 30 décembre 2013 (modifié le 27 juin 2017)

Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la sélection nationale de composants de cloisons industrialisées.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19820048

MINISTERE : URBANISME ET LOGEMENT
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : QUALITE TECHNIQUE
BUREAU : REGLEMENTATION

Sommaire
Art 1-7 (C 4939-C 4945) : sélection nationale de composants de cloisons industrialisées : dossiers de candidatures, compte-rendus de réunions, documents techniques, correspondance
1945-1977

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 0.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales