Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Politique, économie des transports publics et expertise du développement économique, 1975-2006
Répertoire détaillé :
Versement 20120251
Répertoire numérique détaillé du versement 20120251
Mission des archives du ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement
Archives nationales, Paris, 2012
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Transports urbains, régionaux et départementaux
Bureau : Transports en commun
Sommaire
Politique et économie des transports publics
Expertise et suivi du développement technologique
Dossiers des villes et régions
1975-2006
Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine
Nombre d’articles : 129
métrage linéaire : 13 (43 cartons)
Lieu de conservation : Archives nationales
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