Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports urbains, transports collectifs : Financement ; Enquête concernant les transports en commun et les fraudes et infractions … 1938-1984
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Répertoire détaillé :
Versement 19870383
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1-3 (TT 6796-6798) : 6e, 7e et 8e plans, RATP, orientation de la recherche dans le domaine des transports terrestres, besoins énergétiques, transports urbains.
Art 3-5 (TT 6798-6800) : Préparation du budget, questionnaires parlementaires, 1977-1980.
Art 5-12 (TT 6800-6807) : Transports urbains, transports collectifs : Financement, 1970-1984.
Art 13-14 (TT 6808-6809) : Enquête concernant les transports en commun et les fraudes et infractions, 1971-1981.
Art 14-16 (TT 6809-6811) : Création d’un réseau de transports dans le Puy-de-Dôme et tarification des transports à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), 1938-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : vidéo presse-book sur le tramway de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte une vidéo presse-book sur le tramway de la ville de (…)
5 juillet 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études de l’organisme national de (…)
Fonds de l'organisme national de sécurité routière versé aux Archive nationales. Il comporte des études de l'organisme.
19 janvier 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Fonds de développement économique et (…)
Fonds de la direction des affaires économiques et financières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonds de (…)
19 janvier 2016