Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Compagnies de chemins de fer et SNCF, 1880-1964
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19800426
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : CHEMINS DE FER
Sommaire
Compagnies de chemins de fer et SNCF (Société nationale des chemins de fer français)
Art 1-38 (TT 4004-TT 4041) : autorisations de travaux sur les réseaux (classement par réseau), 1940-1964
Art 39-47 (TT 4042-TT 4050) : autorisations de travaux de reconstruction dans les gares (classement par réseau), 1943-1957
Art 48-51 (TT 4051-TT 4054) : passages a niveau : arrêtés de classement et homologation des règlements de police (classement par réseau), 1880-1946
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 51
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : vidéo presse-book sur le tramway de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte une vidéo presse-book sur le tramway de la ville de (…)
5 juillet 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études de l’organisme national de (…)
Fonds de l'organisme national de sécurité routière versé aux Archive nationales. Il comporte des études de l'organisme.
19 janvier 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Fonds de développement économique et (…)
Fonds de la direction des affaires économiques et financières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonds de (…)
19 janvier 2016