Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études sur la réglementation, la normalisation des projets autoroutiers …, 1960-1989
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
versement 19990353
MINISTÈRE : Équipement, transports, logement et mer
DIRECTION : Routes
SOUS DIRECTION : Autoroutes et ouvrages concédés
BUREAU : Opérations autoroutières
Sommaire
Etudes, rapports et correspondance relatifs à la réglementation et à la normalisation des projets autoroutiers, à la gestion et à l’exploitation des infrastructures concédées
Art 1-3 : élaboration de la réglementation et de la normalisation des projets autoroutiers, des procédures d’examen et de contrôle, dossiers des groupes de travail constitués afin de proposer de nouvelles normes, 1971-1978.
Art 4-8 : suivi de la gestion et de l’exploitation des autoroutes comportant l’entretien et les réparations de l’infrastructure, la définition des équipements de sécurité ou de confort et leur usage, l’utilisation du réseau par les poids-lourds, 1960-1989.
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 1 (3 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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