Politique routière, études et programmes
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : coordination de l’action des services du ministère dans le domaine routier (1988-2001)
Fonds de la direction générale des routes versé aux Archives nationales.
3 avril 2018
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Entretien, Conservation et aménagement pour l’usager du domaine routier national, 1896-2007
Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l'entretien et gestion du patrimoine, la relation avec la Sous-direction de l'Exploitation et de la Sécurité Routière.
1er juin 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Investissements routiers : Dossiers techniques d’opération routière, 1970-2008
Fonds d'archives de la Sous-direction des investissements routiers (direction générale des routes versé Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les études d'itinéraires, d'opportunité, projets d'autoroutes et routes nationales.
31 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Direction générale des routes et des services rattachés, 1961-2005
Fonds de la direction générale des routes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les affaires européennes.
26 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dossier de la Direction générale des routes et des services rattachés, 1958-2007
Fonds de la direction générale des routes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers thématiques de la la direction, l'action internationale ….
23 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dossier du conseiller juridique auprès du directeur général des routes puis du (…)
Fonds de la direction générale des routes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'assistance à la rédaction des textes normatifs, le conseil juridique aux services, les contentieux
22 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Information routière : Bison futé, 1976-2004
Fonds de la sous-direction du réseau routier non concédé et du trafic versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les campagnes de communication, le uivi des opérations de communication "bison futé".
17 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Coordination de l’action des services du ministère dans le domaine routier, 1993-2001
Fonds de la direction des routes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la charte de l'innovation routière, normalisation européenne et qualité.
17 mai 2017