Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : exploitation des ports maritimes, 1911-1981
publié le 21 novembre 2013 (modifié le 5 novembre 2021)
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’exploitation des ports maritimes.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19860321
Ministère : Marine marchande
Direction : Flotte de commerce
Sommaire
Art 1-27 (PM 2058-PM 2084) : exploitation des ports maritimes
. transport et manutention des matières dangereuses,
. réglementation dans le cadre des commissions européennes et interministérielles
1911-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 2.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : exploitation des ports maritimes, 1911-1981 (format pdf - 18.7 ko - 26/02/2016)