Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports et voies navigables : matières dangereuses et pollution, 1887-1970
Fonds de la Direction des ports et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les matières dangereuses et pollution.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780171
MINISTERE : EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : Service central d’exploitation
Sommaire
matières dangereuses et pollution
Art 1-10 (PM 640-PM 649) : transport des matières dangereuses
PV de la commission du transport des matières dangereuses et de la commission pour le transport par mer des matières dangereuses
rapports,
réglementation et documents du comité des transports du comité économique et social des nations unies
réglementation générale et locale (arrêtés, circulaires, décrets et instructions)
accidents
1887-1966
Art 11-13 (PM 650-PM 652) : pollution des eaux : PV et rapports, correspondance de la commission nationale de la pollution des eaux et d’autres instances
enquêtes, infractions, sanctions
affaires diverses
1955-1970
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 1.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : ports et navigation maritimes : matières dangereuses et pollution, 1887-1970 (format pdf - 15.8 ko - 29/02/2016)