Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dépôts d’hydrocarbures dans les ports maritimes et fluviaux, pipe-lines, 1925-1972
Fonds de la Direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les dépôts d’hydrocarbures dans les ports maritimes et fluviaux, pipe-lines.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19780055
Ministère : Transports
Direction : Ports et navigation maritime
Sommaire
hydrocarbures
Art 1-12 (PM 653-PM 664) : PV des séances, notes et correspondance de la commission interministérielle des dépôts d’hydrocarbures et de la commission interministérielle d’examen des carburants
1928-1972
Art 13-17 (PM 665-PM 669) : dépôts d’hydrocarbures dans les ports maritimes et fluviaux (dossiers classés par département et par port)
1925-1966
Art 18-22 (PM 670-PM 674) : permis de recherches d’hydrocarbures : demandes, instruction de ces demandes, dérogations
1953-1971
Art 23-25 (PM 675-PM 677) : pipe-lines
classés par trajet
1960-1969
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 25
Métrage linéaire : 2.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : dépôts d’hydrocarbures dans les ports maritimes et fluviaux, pipe-lines, 1925-1972 (format pdf - 20.3 ko - 29/02/2016)