Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mer - continuité territoriale avec la Corse, prévention de la pollution, ...1968-1978

publié le 6 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)

Fonds du cabinet de la Marine Marchande versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la convention avec la SNCM, la prévention de la pollution ...

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19840629

MINISTERE : MER
DIRECTION : CABINET

Sommaire
Dossiers de M. Boulard, conseiller d’Etat, adjoint au secrétaire général pour les questions administratives et financières, 1968-1978
Art 1-8 (MAR 9199-MAR 9206) : dossier Corse : convention avec la SNCM (société nationale Corse-Méditerranée), continuité territoriale
DOM-TOM, CEE (communauté économique européenne) et pays divers : problèmes de la pêche, de la flotte de commerce, de la construction et de l’armement navals, de coopération, de législation
1974-1978
Art 9-10 (MAR 9206-MAR 9208) : prévention de la pollution
rapports de différents groupes interministériels
1977-1978
Art 11-14 (MAR 9209-9212) : peluriers du secrétaire général et de ses adjoints
1974-1979
Art 15-17 (MAR 9123-MAR 9124) : relations publiques du ministre
articles de presse et notes de synthèse
lancements de navires
voyages officiels et conférences de presse
1968-1978

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 1.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales