Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale - Voies navigables : Défense contre les inondations : travaux par département, 1838-1975
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la défense contre les inondations.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19770771
MINISTERE : Transports
DIRECTION : Ports maritimes et voies navigables
SOUS-DIRECTION : Travaux
BUREAU : Voies navigables
Sommaire
Défense contre les inondations
Art 1-2 (VN 461-VN 462) : généralités : enquête effectuée sur l’initiative du Conseil économique et social
législation relative a la lutte contre les inondations
1930-1958
Art 3-62 (VN 463-VN 522) : prise en charge par l’Etat d’une partie du financement des travaux de défense contre les eaux, entrepris à l’initiative des collectivités locales
classement par département
1838-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 62
Métrage linéaire : 6 (18 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale - Voies navigables : Défense contre les inondations : travaux par département, 1838-1975 (format pdf - 59 ko - 10/03/2016)