Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Charbonnages de France, Houillères de bassin, 1948-2007
Répertoire détaillé :
Versement 20090050
Ministère : Industrie
Direction générale : Energie et matières premières
Direction : Ressources énergétiques et minérales (DIREME)
Sous-direction : Mines et matières premières
Bureau : Législation minière
Sommaire
Charbonnages de France
Art. 1-3 : Généralités. 1951-2005
Art. 3 (suite)-10 : Conseil d’administration. 1997-2008
Art. 11-31 : Fonctionnement. Gestion financière et contrôle de la Cour des comptes.
Gestion du patrimoine immobilier, des contentieux, de la production et des approvisionnements, transports, volet social. 1948-2007
Art. 32-41 : Programmation de fermeture des sites d’extraction et de transformation et reconversion. 1983-200
Art. 42 : Liquidation de Charbonnages de France. 2001-2006
Houillères de bassin
Art. 42 (suite)-50 : Houillères du Bassin de Centre et Midi. 1961-2003
Art. 50 (suite)-56 : Houillères du Bassin de Lorraine. 1948-2004
Art. 56 (suite)-58 : Houillères du Bassin du Nord Pas-de-Calais. 1989-1998
Filiales de Charbonnage de France et des houillères de bassin
Art. 58-62 : Association technique de l’importation du charbon (ATIC). 1984-2002
Art. 62 (suite)-63 : Société financière du Nord-Pas-de-Calais (FINORPA). 1987-2002
Art. 64-79 : Société nationale d’électricité et de thermique (SNET). 1969-2004
Art. 79 (suite)-94 : Société française pour favoriser l’industrialisation des régions minières (SOFIREM). 1967-2007
Art. 95-98 : SOGINORPA. 1990-2002
Art. 99-101 : Autres filiales. 1983-2006
Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 101
Métrage linéaire : 33 ml (101 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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