Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Prévention des inondations et domaine public fluvial, 1910-1993
Fonds de la direction de la prévention de la pollution et des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la prévention des inondations et domaine public fluvial.
Répertoire détaillé : Administration centrale : Prévention des inondations et domaine public fluvial, 1910-1993 (format pdf - 131.6 ko - 22/03/2010)
Versement 20080060
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Eau
Sous direction : Protection et gestion de l’eau
Bureau : Prévention des inondations et domaine public fluvial
Sommaire
Art 1-5 : Aménagement des cours d’eau : généralités, législation, planification, police des eaux, 1978-1994
Art 5 (suite)-10 : Aménagement des barrages, 1968-1992
Art 10 (suite)-12 : Aménagement des fleuves et rivières (classement par bassin), 1981-1990
Art 12 (suite) : Aménagement des cours d’eau en Outre mer, 1977-1989
Art 13 : Extraction des matériaux, 1977-1984
Art 13 (suite)-14 : Navigation et tourisme fluvial, 1980-1985
Art 14 (suite)-23 : Risques naturels : crues, pollutions de l’eau, 1910-1993
Art 23 (suite)-25 : Dossiers particuliers (hydrologie, TGV…), 1972-1995
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 25
Métrage linéaire : 8.00 ml (25 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales