Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Protection et gestion des eaux : sécheresse, crues, barrages, 1864-2002
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la protection et gestion des eaux.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20060019
MINISTERE : ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
DIRECTION : Eau
SOUS DIRECTION : Protection et gestion des eaux
Sommaire
Art 1-8 : Minutier de Noël Godard, sous directeur de la protection et la gestion des eaux, 1999-2001
Art 9-10 : Pré-contentieux avec la Communauté européenne concernant la qualité de l’eau destinée à la consommation humaine : réponses du ministère, 1995-2002
Art 11-12 : Sécheresses, 1989-2003
Art 13-46 : Crues : bassins Adour-Garonne, Seine-Normandie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, départements du Calvados et du Pas-de-Calais, 1864-1991
Art 47-51 : Nivellement, cartographie et débits des cours d’eau, 1905-1953
Art 52-79 : Loire : barrages, aménagements, 1971-1999
Art 80-83 : Adour : barrages, aménagements,, 1981-2000
Art 84 : Aube et Marne : barrages, 1977-1985
Art 85-87 : Outre mer : barrage et aménagements, 1981-1997
Art 88 : Aménagements divers (classement par rivière), 1988-1995
Communicabilité : libre (sauf contentieux 25 ans)
Nombre d’articles : 88
Métrage linéaire : 9 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Protection et gestion des eaux : sécheresse, crues, barrages, 1864-2002 (format pdf - 39.4 ko - 22/03/2010)