Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission de l’eau, inondations …, 1937-1980
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19850439
Ministère : Environnement
Direction : Eau
Sommaire
Art 1-4 : Commission de l’eau (4ème Plan) sous commissions : administrative et juridique, pollution, ressources et besoins, ressources et lutte contre les inondations, besoins ; groupes de travail : régions hydrauliques, Loire, financement, multifonctionnel, eau domestique, besoins industriels, besoins en eau de l’agriculture, besoins en eau de la navigation intérieure (législation, dossier de séance, rapport)
1937, 1959-1964
Art 5 : Barrages intéressant la sécurité publique (inventaire) : 1960
Art 6 : Assainissement des agglomérations (Commission Loriferne)
1962-1968
Art 7 : Protection contre les inondations : Oise, Aisne, Aire :
1959-1961
Art 8 : Mouvement du sable le long des côtes : Adour : 1953-1954
Art 9-22 : Brochures : bulletin de l’association permanente des congres de navigation, annuaires hydrologiques (Rhône,Méditerranée, Corse, Bretagne, Artois, Picardie, Nord), exploitation du réseau hydrologique de base du bassin Rhône Méditerranée Corse, réseau d’études hydroclimatologiques et d’annonce des crues (subdivision hydraulique de Nîmes), cahiers océanographiques, 1960-1980
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 22
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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