Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes d’impact pour les infrastructures routières, 1970-2003
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des études d’impact et études d’environnement concernant les infrastructures routières.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20080438
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous direction : Intégration de l’environnement dans les politiques environnementales
Sommaire
Etudes d’impact et études d’environnement concernant les infrastructures routières
Art. 1-2 : Etudes générales, 1975-2001
Art. 3-31 : Autoroutes (classement alphanumérique), 1971-2000
Art. 31 (suite)-49 : Routes nationales (classement alphanumérique), 1973-2003
Art. 50 : Routes et voies départementales (classement par département) , 1977-1999
Art. 51-52 : Chemins départementaux (classement par département), 1973-1991
Art. 52 (suite)-62 : Autres formes d’infrastructures routières : liaisons, rocades, ponts (classement par département), 1970-1990
Art. 63-65 : Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux, rocades : documents hors formats, 1977-1996
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 65
Métrage linéaire : 21 ml (62 dimabs et 3 cartons en format)
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : Etudes d’impact pour les infrastructures routières, 1970-2003 (format pdf - 95.7 ko - 19/03/2010)