Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études d’impact urbanisme, aéroports, ports... 1973-2003

publié le 19 mars 2010 (modifié le 5 février 2020)

Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des études d’impact urbanisme, aéroports, ports...

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20080263

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous Direction : Intégration de l’environnement dans les politiques publiques

Sommaire
Etudes d’impact
Art. 1 : généralités, méthodologie, 1977-1997
Art. 1 (suite)-8 : urbanisme et remembrement rural (classement par département), 1974-2000
Art. 8 (suite)-12 : aérodromes, aéroports, 1978-2001
Art. 13-24 : TGV et autres lignes ferroviaires, 1971-2000
Art. 24 (suite)–25 : viaducs et tunnels, 1978-1999
Art. 25 (suite)–28 : ports, 1976-1999
Art. 29-37 : canaux, rivières et barrages, 1974-1999
Art. 37 (suite)-40 : tramway, métro et transports urbains : Ile-de-France, province, 1979-2003
Art. 40 (suite)-44 : carrières, mines et forages géothermiques (classement par département), 1977-1988
Art. 44 (suite) : étangs et tourbières, 1983
Art. 44 (suite)-49 : centrales nucléaires et ouvrages d’énergie électrique (classement par département), 1973-1997
Art. 49 (suite)-50 : décharges et stations d’épuration (classement par département), 1978-1983
Art. 50 (suite)-54 : infrastructures de tourisme et de loisirs (classement par département), 1973-1994
Art 54 (suite)-56 : littoral, 1973-1991
Art. 56 (suite) : infrastructures agricoles et prisons, 1981-1987

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 56
Métrage linéaire : 18 ml (56 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales