Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chartes environnementales, plans municipaux d’environnement, 1983-2001
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chartes environnementales, plans municipaux d’environnement.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20070689
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous direction : Intégration de l’environnement dans les politiques publiques
Sommaire
Art 1-7 : principes et évaluation : études, synthèses, 1983-2001
Art 7 (suite)-24 : Chartes environnementales, plans municipaux d’environnement (classement par département et commune), 1989-2000
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 24
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : chartes environnementales, plans municipaux d’environnement, 1983-2001 (format pdf - 42.2 ko - 25/03/2010)