Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres, 1987-1991
Répertoire détaillé (sir Internet Archives nationales)
Versement 19920221
Ministère : Environnement
Direction : Protection de la nature
Sommaire
Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustre (CELRL)
Art 1-27 : Acquisition de terrains situés sur
(1-26) le littoral
(26-27) les rives de lacs
(27) la Martinique
contrats et titres de propriété, par département
1987-1991
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : protection du littoral et des milieux (…)
Fonds de la direction de l'eau et de la biodiversité versé aux Archives nationales. Il concerne des dossier sur la protection des espaces (…)
12 mai 2017
Fonds Christiane et Marc Faivet
Marc Faivet (1926-2013) et Christiane Faivet, son épouse, née Tranchant (1924-2009) ont été des militants actifs dans le domaine de l'écologie et (…)
13 avril 2016
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : parcs nationaux et réserves, 1978-2009
Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les parcs nationaux et réserves.
14 août 2015
Fonds "cabinet d’avocats Huglo-Lepage"
Dépôt aux Archives départementales des Côtes-d’Armor.
29 avril 2015