Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêche, pollutions, 1896-1988
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19920558
Ministère : Environnement
Direction : Protection de la nature
Sommaire
Art 1-4 : Réglementation sur la pêche fluviale
1896-1981
Art 5 : Conseil supérieur de la pêche
1960-1979
Art 6-7 : Fédérations des associations de pêcheurs professionnels, 1948-1981
Art 7 : Direction générale de la protection de la nature et de l’environnement
. Réunion, 1971-1972
. Journée de la pêche, 9 mars 1981
Art 8-17 : Exploitation de la pêche :
. réserves, 1972-1986
. baux et adjudications, 1922-1986
. établissements de pisciculture, 1890-1985
Art 18-24 : Espèces, saumon, 1889-1984
. lutte contre le rat musqué, 1935-1977
. enquêtes diverses, 1877-1984
Art 25 : Enseignement de la pêche
1900-1936
Art 25 : Relations internationales
1780-1978
Art 26-81 : Pollution : projets de loi (Art28), procès-verbaux
1900-1988
Art 82 : Contentieux pêche et pollution
1899-1969
Art 83-88 : Correspondance de la direction générale des eaux et forêts
1960-1989
Art 89-93 : Médailles d’honneur de la pêche et de la pisciculture, mérite agricole
1973-1987
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 93
Métrage linéaire : 9 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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