Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Gestion des rivières, crues et inondations, barrages et hydroélectricité, ... 1877-2007
Fonds de la direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion des rivières, crues et inondations, barrages et hydroélectricité, ...
Répertoire détaillé (site Internet archives nationales)
Versement 20090377
MINISTERE : ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
DIRECTION : EAU
SOUS DIRECTION : Milieux aquatiques et gestion de l’eau
Sommaire
Art 1-9 : Gestion des rivières : concessions du domaine public fluvial, aménagements. 1985-2002
Art 10-20 : Crues et inondations : enquêtes, bilans, prévention, méthodes, 1877-2007
Art 21-34 : Barrages et hydroélectricité : aménagement, concessions, vidanges, contentieux. 1974-2007
Art 35-37 : Conseil supérieur de la pêche (CSP) : rapports d’activité, statuts, projet de délocalisation. 1986-2005
Art 38-67 : Pêche et poissons migrateurs : protection, actions de restauration, franchissement des barrages. 1958-2007
Art 68-77 : Comité d’orientation pour la réduction de la pollution des eaux par les nitrates (CORPEN) : application des directives, bilans, synthèses, études. 1971-1999
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 77
Métrage linéaire : 9 (25 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales