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Répertoire d’archives détaillé : DDE Pas-de-Calais : groupement urbanisme, 1919-1989
Pas-de-Calais
7 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Pas-de-Calais : plan occupation des sols Béthune, 1960-1995
Pas-de-Calais
7 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Pas-de-Calais : plan d’occupation des sols secteur Arras, 1963-1994
Pas-de-Calais
7 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Pas-de-Calais : permis de démolir, 1990
Pas-de-Calais
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Pas-de-Calais : permis de construire, 1990
Pas-de-Calais
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Pas-de-Calais : certificats urbanisme Arras, 2000
Pas-de-Calais
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Pas-de-Calais : label Haute performance énergétique, 1985-1989
Pas-de-Calais
28 mars 2014