Organismes consultatifs et documents généraux
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conseil supérieur des habitations à bon marché , rapports d’inspection générale, 1898-1947
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du conseil supérieur des habitations à bon marché, rapports d'inspection générale,.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : logement de catégories spéciales de population, 1951-1958
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le logement de catégories spéciales de population.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : documentation sur les habitations à loyer modéré en Algérie, 1955-1956
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les habitations à loyer modéré en Algérie.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers de financement des logements - foyers et réservation HLM, 1975-1982
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de financement des logements - foyers et réservation HLM.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : marchés de gré à gré à passer par les organismes HLM à passer par les organismes HLM, (…)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les marchés de gré à gré à passer par les organismes HLM à passer par les organismes HLM.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organismes constructeurs HLM, 1952-1979
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les organismes constructeurs HLM.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organismes consultatifs en matière de prêts aux organismes d’HLM, 1946-1969
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers des organismes consultatifs en matière de prêts aux organismes d'HLM.
29 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Législation et réglementation concernant les HLM, 1948-1968
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la législation et réglementation concernant les HLM.
30 décembre 2013