Organismes consultatifs et documents généraux
Répertoire d’archives détaillé : Législation et réglementation sur les HLM, les HBM et les logements sociaux-rapports, réunions de groupes de (…)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la législation et réglementation sur les HLM, les HBM et les logements sociaux-rapports, réunions de groupes de travail, statistiques, documentation.
30 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conventions entre Etat et constructeurs de logements de fonctionnaires,1956-1982
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la conventions entre Etat et constructeurs de logements de fonctionnaires.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission interministérielle d’attribution et caisse de prêts aux organismes HLM, (…)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission interministérielle d'attribution et caisse de prêts aux organismes HLM.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires , 1956-1969
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la Compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conseil supérieur des HLM : procès-verbaux des réunions, 1953-1984
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du conseil supérieur des HLM.
31 octobre 2013
Sommaire : Administration centrale : Caisse centrale du crédit coopératif - section habitat, 1968-1981
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la Caisse centrale du crédit coopératif - section habitat.
31 octobre 2013