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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission interministérielle de bonification d’intérêts à l’armement à la pêche, 1965-1970

Mer et littoral

6 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : subventions diverses à la pêche artisanale et à la pêche industrielle …, 1970-1979

Mer et littoral

6 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : indemnisation des pêcheurs à la suite de la catastrophe maritime de l’Amoco-Cadiz et du Tanio, 1978-1982

Mer et littoral

6 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : subvention à la pêche artisanale, plans de relance des pêches maritimes,1960-1982

Mer et littoral

6 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :aide à la pêche attribution de primes de modernisation, 1954-1981

Mer et littoral

6 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : exploitation des terres australes et antarctiques, infractions à la police des pêches, 1969-1976

Mer et littoral

5 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : autorisation de vente et d’achat de navires de pêche à l’étranger, 1976-1979

Mer et littoral

5 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etat comptable des coopératives maritimes locales, 1979-1982

Mer et littoral

5 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêches maritimes, 1969-1982

Mer et littoral

5 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : licences d’importation de navires de pêche, 1948-1980

Mer et littoral

5 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêches, recherche de pétrole dans l’Atlantique et en Méditerranée (Etang de Thau), 1924-1974

Mer et littoral

5 mars 2014

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