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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin Plans d’urbanisme, 1948-1969

Bâtiment et ville durables

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin :Plans d’urbanisme, 1948-1975

Bâtiment et ville durables

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin :Plan directeur d’urbanisme (PDU) des villes de Colmar, Mulhouse et Illzach, 1959-1966

Bâtiment et ville durables

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé  : DDE Pas-de-Calais  : plan d’occupation des sols secteur Arras, 1963-1994

Bâtiment et ville durables

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé  : DDE Pas-de-Calais  : plan occupation des sols Béthune, 1960-1995

Bâtiment et ville durables

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé  : DDE Pas-de-Calais  : groupement urbanisme, 1919-1989

Bâtiment et ville durables

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : Etablissement Public de Restructuration d’Aménagement de Roubaix Tourcoing, 1985-1998

Bâtiment et ville durables

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : amélioration de l’habitat, POS, 1947-1989

Bâtiment et ville durables

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : POS, permis de construire, habitat insalubre, 1945-1990

Bâtiment et ville durables

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé  : DDE du Morbihan :Plans d’occupation des sols des arrondissements de Lorient et de Pontivy, 1961-1998

Bâtiment et ville durables

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé  : DDE Morbihan  : Plans d’urbanisme de l’arrondissement de Vannes, 1945-1982

Bâtiment et ville durables

7 janvier 2014

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