Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : transfert de la DDE dans les locaux du couvent de la Visitation à Bourg-en-Bresse, 1981-1999
Fonds d'archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : travaux à la préfecture de l’Ain et dans les sous-préfectures, 1990-1994
Fonds d'archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
3 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : travaux au Tribunal de Trévoux, 1994
Fonds d'archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
3 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Contrôle de conformité au règlement de construction, 1989-1995
Fonds d'archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
9 avril 2014