Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : permis de réexportation CITES, 2001-20

publié le 19 janvier 2022

Répertoire détaillé (pdf, 556 Ko)

Versement 2683W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Service : biodiversité, eau, patrimoine

Sommaire
Espèces animales ou végétales protégées

2683W1-7 : permis de réexportation CITES

Nombre d’articles:7 articles
Métrage linéaire : 1,10 ml
Dates extrêmes : 2001-2010
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : libre