Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Fonds Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement 77"

publié le 26 novembre 2021

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Seine-et-Marne)

Série de classement : 178 J

Dates extrêmes  : 1979-1996

Importance matérielle : 1,2 ml

Communicabilité  : Selon l’article 4 de la convention de dépôt, les documents ne seront communicables qu’avec l’autorisation du CAUE 77. L’autorisation devra être sollicitée par écrit pour chaque demande.

Contenu  : Fonds d’archives du Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (CAUE 77), déposé aux Archives départementales de Seine-et-Marne par Dominique Satiat, directeur du CAUE en décembre 1996.
Ce fonds contient des documents liés au fonctionnement de l’association (statuts, organigrammes...) puis les productions imprimées ou audiovisuelles servant à sa présentation. L’essentiel du fonds est constitué des études de projet d’aménagement réalisées à la demande des communes de Seine-et-Marne.

Lieu de conservation : Archives départementales de Seine-et-Marne