Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : centrales électriques : comité consultatif des forces hydrauliques, aménagement de fleuves, 1920-1973

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19770614

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation, réglementation

Sommaire
Art 1-6 : procès-verbaux et avis du comité consultatif des forces hydrauliques, commissions diverses, législation : 1920-1933
Art 6-438 : aménagement de chutes d’eau : construction de barrages sur la Durance, la Dordogne, le Rhin, le Rhône et autres cours d’eau, expropriations, concessions, acquisitions immobilières (classement par cours d’eau et par département) : 1951-1973

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 438
Métrage linéaire : 146 ml
Lieu de conservation : Archives nationales