Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions et aménagement de chutes hydroélectriques, 1979-1986

publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19980562

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation, réglementation

Sommaire
Art 1-2 : Concessions et aménagement de chutes hydroélectriques (classement numérique), 1979-1986.

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : Concessions et aménagement de chutes hydroélectriques, 1979-1986 (format pdf - 10.4 ko - 08/03/2016)