Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transport du gaz algérien, usine de Lacq, commission des marchés de GDF, CECA, 1949-1972

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19770604

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation et réglementation

Sommaire
Art 1-3 : projets, réglementation et conventions pour le transport du gaz algérien : 1964 (?)
Art 3-4 : fonctionnement de l’usine de Lacq (Pyrénées-Atlantiques), avant-projets de travaux : sans date
Art 4-40, 53-54, 58-60 : commission des marchés de gaz de France : dossiers de séance, affaires traitées, avis, rapports généraux : 1949-1972
Art 40-43 : documentation sur la communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA) et divers aspects nationaux et internationaux des industries gazières et charbonnières : sans date
Art 43-53 : chrono départ ("visas") : 1960-1972
Art 54-57 : livres d’enregistrement du courrier départ et arrivée : 1964-1970

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 57
Métrage linéaire : 19 ml
Lieu de conservation : Archives nationales