Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseils d’administration EDF GDF, Charbonnages de France, aménagements du Rhin, du Mont-Cenis … 1969-1982

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19840324

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-6 : Électricité de France, Gaz de France, charbonnages de France ,CDF. chimie:procès-verbaux et dossiers de séance des conseils d’administration : 1977-1982
Art 7-10,18-19 : dossiers divers relatifs aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement de la direction : 1969-1981
Art 11-14 : aménagement du Rhin:dossiers des séances de la commission permanente et du comité juridique et administratif, conventions : 1971-1981
Art 15-16 : aménagement du Mont-Cenis : rapports,dossiers de séances : 1974-1980
Art 16 : aménagement du Val d’Aran:dossiers des séances de la commission franco-espagnole : 1969-1974
Art 17-18 : aménagement d’Emosson:dossiers des séances de la commission permanente : 1973-1979

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 18
Métrage linéaire : 6 ml
Lieu de conservation : Archives nationales