Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Comité technique de l’électricité, négociations de la CECA sur la charbon … 1907-1973

publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)

Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19771440

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-12 : Comité technique de l’électricité : Nomination des membres, commission de révision, correspondance, réunions, 1907-1940 ; travaux de commissions diverses, 1911-1947.
Art 13-23 : Service du gaz : Négociations de la Communauté européenne du charbon et de l’acier sur le gaz, 1953-1963 ; négociations sur le gaz Algérien, 1957-1964 ; commission des marchés de gaz de France, 1973 ; assemblée et procès-verbaux de séance du conseil supérieur de l’électricité, 1938-1940 ; circulaires de la Direction de l’Electricité, 1939-1940

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 6 ml
Lieu de conservation : Archives nationales