Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission Nationale Supérieure du Personnel des Industries Électriques et Gazières, 1946-1978

publié le 6 mai 2014 (modifié le 8 avril 2019)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19890311

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Affaires administratives et sociales des entreprises publiques sous tutelle

Sommaire
Art 1-14 : Commission Nationale Supérieure du Personnel des Industries Électriques et Gazières : Déroulement de carrière des personnels : Procès-verbaux de séance des sous-commissions paritaires, 1946-1978

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales