Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagement des chutes d’eau, centrales thermiques … 1900-1972

Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)

Versement 19771393

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation, réglementation

Sommaire
Art 1-227 : aménagement des chutes d’eau : dossiers de barrages : 1900-1972
Art 228-243 : dossiers de centrales thermiques : demandes d’autorisation, d’installation, d’extension, de déclaration d’utilité publique, fonctionnement (classement par commune) : 1939-1964
Art 244-282 : affaires classées sans suite : demandes de concessions avec déclaration d’utilité publique, mises à l’enquête, aménagements, décisions (classement par commune) : 1944-1972

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 282
Métrage linéaire : 94 ml
Lieu de conservation : Archives nationales