Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Marchés et contrats du ministère de la construction, 1944-1967

Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770792

MINISTERE : EQUIPEMENT ET LOGEMENT
DIRECTION : BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
SOUS-DIRECTION : COMMANDE PUBLIQUE
BUREAU : AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES

Sommaire
Marchés et contrats du ministère de la construction
Art 1-426 (BT 1-BT 426) : dossiers administratifs dans l’ordre chronologique et numérique, 1945-1967
Art 427-443 (BT 427-BT 443) : commission consultative des marches du ministère : ordre du jour, procès-verbaux, 1945-1955
Art 444-449 (BT 444-BT 449) : enregistrement des marché, 1945-1960
Art 450-458 (BT 450-BT 458) : dossiers administratifs de marchés particulièrement importants : unité d’habitation Le Corbusier à Marseille, opération "4000 logements", constructions militaires, expertise de dommages de guerre, chantiers d’expérience, 1944-1961
Art 459-463 (BT 459-BT 463) : commission consultative des marchés : rapports, 1946-1962

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 463
Métrage linéaire : 42.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales