Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le secteur de la subdivision de l’Isle-Adam, 1970

publié le 26 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)

Répertoire détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le secteur de la subdivision de l’Isle-Adam, 1970 (format pdf - 72.8 ko - 26/03/2014)

Versement 864W

Direction : Départementale de l’Équipement du Val-d’Oise
Service : Aménagement territorial ouest
Bureau : Isle-Adam

Sommaire
Art 1-57 : Permis de construire sur le secteur de la subdivision de l’Isle-Adam

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1970-1970
Nombre d’articles : 57
Métrage linéaire : 5.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-d’Oise