Val-d’Oise
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire , 1960
publié le 26 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le secteur de la subdivision de l’Isle-Adam, 1970
publié le 26 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le sud du département du Val-d’Oise, 1980
publié le 26 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le sud du département du Val-d’Oise, 1980
publié le 26 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire sur le sud du département du (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire de grosses opérations sur le secteur de Pontoise, 1964-1975
publié le 26 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire de grosses opérations sur le secteur de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire de grosses opérations sur le secteur Est du département, 1981
publié le 26 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire de grosses opérations sur le secteur Est du (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire de grosses opérations sur les communes du secteur de l’Isle-Adam, 1952-1976
publié le 26 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire de grosses opérations sur les communes du (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire de compétence Etat pour le secteur de Pontoise, 1984
publié le 26 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire pour le secteur de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire des grosses opérations du secteur sud du du Val-d’Oise, 1976-1981
publié le 26 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire des grosses opérations du secteur sud du du (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le secteur de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise , 1963-1983
publié le 26 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire sur le secteur de la ville nouvelle de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire , 1950-1969
publié le 17 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.