Répertoire d’archives détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : Permis de construire, 1976

Répertoire détaillé : DDE des Hauts-de-Seine : Permis de construire, 1976 (format pdf - 111.6 ko - 24/03/2014)

Versement 1349W

Direction : Départementale de l’Équipement des Hauts-de-Seine
Service : Droits du sol
Bureau : Urbanisme

Sommaire
Art 1-192 : Échantillon de permis de construire : constructions édifiées pour le compte de l’État, de la Région ou du Département et de leurs établissements ; constructions réalisées à l’intérieur des périmètres des opérations d’intérêt national

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1976-1976
Nombre d’articles : 192
Métrage linéaire : 19.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Hauts-de-Seine