Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, subdivision de Monsols, 1971-1984

publié le 24 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)

Répertoire détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, subdivision de Monsols, 1971-1984 (format pdf - 84.8 ko - 24/03/2014)

Versement 4047W

Direction : Départementale de l’Équipement du Rhône
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives

Sommaire
Art 1-5 : permis de construire ayant un intérêt historique - subdivision de Monsols

Communicabilité : Libre
Dates extrêmes : 1971-1984
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône