Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Meuse : permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme , 1984-1993

Répertoire détaillé : DDE de la Meuse : permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme , 1984-1993 (format pdf - 81.2 ko - 14/03/2014)

Versement 1962W

DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE LA MEUSE
SERVICE : DIRECTION DES SUBDIVISIONS
BUREAU : SUBDIVISION DE VERDUN

Sommaire
Art 1-44 : Permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1984-1993
Nombre d’articles : 44
Métrage linéaire : 4.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Meuse