Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêches maritimes et cultures marines, 1938-1976

publié le 6 mars 2014 (modifié le 29 mars 2019)

Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)

Versement 19790624

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PECHES MARITIMES ET CULTURES MARINES

Sommaire
Art 1-16 : (MAR 4575-MAR 4590) : statistiques mensuelles de l’ISTPM (institut scientifique et technique des pêches maritimes) :
. listings
1971-1976
Art 17-21 : (MAR 4591-MAR 4595) : pêches maritimes dans les DOM-TOM :
. documentation ,
. aides diverses accordées à des entreprises ,
. recherches menées par l’ISTPM (institut scientifique et technique des pêches maritimes) et le FIDOM (fonds d’investissement pour le développement économique et social des dom)
1967-1976
Art 22-69 : (MAR 4596-MAR 4643) : statistiques, enquêtes et autres documents sur les pêches maritimes
1948-1976
Art 33-34 : conserves de poissons :
. statistiques,
. règlement,
. prix,
. tonnages ,
. autorisations,
. prix,
. réglementation de l’importation et exportation de conserves
1964-1967
Art 36-39 : enquête et rapport sur la pêche artisanale
1938-1973
Art 41-58 : enquêtes annuelles auprès des navires pour le répertoire des points de vente en France des produits de la mer (annuaire de la marée)
1970-1973
Art 59-62 : fichiers de la flotte de pêche
1965-1975
Art 63-65 : recueil des espèces et recueil des produits de la mer : . refontes
1966-1974

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 65
Métrage linéaire : 6.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales