Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :aide à la pêche attribution de primes de modernisation, 1954-1981

Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)

Versement 19840611

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PECHES MARITIMES ET CULTURES MARINES
SOUS-DIRECTION : PECHES MARITIMES
BUREAU : Budget

Sommaire
Art 1-10 (MAR 8948-MAR 8957) : aide à la pêche attribution de primes de modernisation,
. aides à la pêche industrielle et à la pêche artisanale,
. modalités d’attribution,
. plans et projets d’aménagement de navires,
. études pour la métropole et surtout les DOM-TOM
1954-1981

Communicabilité : libre
Nombres d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales