Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêches, recherche de pétrole dans l’Atlantique et en Méditerranée (Etang de Thau), 1924-1974

publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)

Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)

Versement 19840622

Ministère : Marine marchande (secrétariat d’état)
Direction : Pêches maritimes et cultures marines
Sous-direction : Relations internationales et de la réglementation des pêches
Bureau : Réglementation des pêches

Sommaire
Art 1-27 : réglementation et surveillance des pêches
1924-1973
Art 28-31 : recherche de pétrole dans l’Atlantique et en Méditerranée (Etang de Thau)
1955-1974

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 31
Métrage linéaire : 3.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales