Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :politique sociale concernant les gens de mer, importation des produits de la mer, 1958-1973

Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)

Versement 19850411

Ministère : Marine marchande (secrétariat d’état)
Direction : Pêches maritimes et cultures marines
Sous-direction : Pêches maritimes

Sommaire
Art 1 (MAR 10062) : comptabilité :
régie de recettes ,
disponibilités
1970-1971
Art 2 (MAR 10063) : politique sociale concernant les gens de mer :
. PV et rapports sur la situation et la rémunération des marins ,
. statistique générale des gens de mer
1964-1970
Art 3 (MAR 10064) : comités consultatifs sur les marchés des produits de la mer et leurs structures, la réglementation, la grande pêche
1978-1971
Art 4-11 (MAR 10065-MAR 10072) : importation des produits de la mer : création et PV du conseil de l’importation , contingents d’importation en provenance de l’Iran, l’Irlande, la Norvège et la Turquie , PV du comité franco-allemand des échanges de pêches ,réunions internationales : Kennedy-Round : tableaux, statistiques et notes de la CEE sur les produits de la pêche , candidatures de l’Angleterre et de l’Irlande à la CEE, sessions de l’OCDE sur les pêches maritimes
1958-1973

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales