Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : crédit maritime mutuel, 1913-1981

publié le 5 mars 2014 (modifié le 1er avril 2019)

Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)

Versement 19850413

Ministère : Marine marchande (secrétariat d’état)
Direction : Pêches maritimes et cultures marines
Sous-direction : Pêches maritimes
Bureau : Budget

Sommaire
crédit maritime mutuel
Art 1-24 (MAR 10107-MAR 10130) : activité des caisses régionales de crédit maritime mutuel
1970-1981
Art 25-29 (MAR 10131-MAR 10135) : rapports de l’inspection générale des finances sur le crédit maritime mutuel
1977
Art 30-39 (MAR 10136-MAR 10145) : fonds de garantie du CMM (crédit mutuel maritime), commission supérieure du CMM, textes statutaires, PV des comités spécialisés, circulaires sur les investissements dans la pêche maritime artisanale
1913-1980

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 39
Métrage linéaire : 3.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales