Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Etudes sur le TGV, canalisation de gaz, la vallée de l’Ain, Pays de Gex …, 1951-1994

publié le 17 janvier 2014 (modifié le 8 avril 2019)

{{}} Répertoire détaillé (format pdf - 91.9 ko - 17/01/2014)

Versement 785W

Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Service aménagement urbanisme
Bureau : Atelier d’urbanisme Est

Sommaire
Art 1-25 : Dossiers d’études générales : Études sur le TGV, canalisation de gaz, la vallée de l’Ain, Pays de Gex, Bellegarde, Plaine de l’Ain, développement touristique de la montagne, servitudes électriques, zones submessibles, le CERN, assainissement, plan des zones à risques, ZEP, POS, SDAU, centrale nucléaire,

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1951-1994
Nombre d’articles : 25
Métrage linéaire : 2.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain