Répertoire détaillé : Administration centrale : Plans départementaux d’actions de sécurité routière, 1988

publié le 13 janvier 2014 (modifié le 18 septembre 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

versement 20120088

Ministère : Transports
Direction : Routes et circulation routière
Sous-direction : Action interministérielle de la sécurité routière
Bureau : Programmes interministériels

Sommaire
Art 1-22 : Plans départementaux d’actions de sécurité routière, 1988

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 22
Métrage linéaire : 3,20 ml (8 Dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : Plans départementaux d’actions de sécurité routière, 1988 (format pdf - 170.7 ko - 13/01/2014)